Règlementation et arrêtés sur la commune de Marnes-la-Coquette Ville de Marnes-la-Coquette Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K58600Règlementations et arrêtés sur la commune de Marnes-la-Coquette Concerne les thématiques suivantes : Qualité de l'air Circulation / Stationnement Limitation de vitesse et tonnage Nuisances Espa…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déol…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, …
243600327_PLUi_ANNEXES_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrec…
243600327_PLUi_REGLEMENT CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36000\[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etr…
243600327_PLUi_DPU CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59100\[DROITS DE PRÉEMPTION URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arth…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61600\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100\[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50700\[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déol…
243600327_PLUi_INFO SURF CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60000\[INFORMATIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déo…
243600327_PLUi_ZONE URBA CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93242300\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
Balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël Estérel Côte d'Azur Agglomération Mis à jour le 17 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14200Plan de balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël en 2020, permettant de recenser les différentes activités nautiques possibles et existantes, ainsi que les surfaces associées.
Zonage du balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël Estérel Côte d'Azur Agglomération Mis à jour le 17 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14900Zonage du plan de balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël en 2020, permettant de recenser les différentes activités nautiques possibles et existantes, ainsi que les surfaces asso…
Liste des arrêtés permanents de voirie - Ville de Lorient Ville de Lanester Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7659000Localisation des arrêtés permanents de voirie dressés par le service Voirie de la Ville de Lorient. Il s’agit d’une extraction directe et quotidienne des données provenant du logiciel de gestion des…
Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1672800Délimitation des secteurs carte résident sur le territoire de la commune de Lorient. Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales, du filaire de voie. En novembre 2023, la Ville de Lo…
Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient Ville de Lorient Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1292100Délimitation des secteurs carte résident sur le territoire de la commune de Lorient. Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales, du filaire de voie et de la base adresse. En novembre…
Arrêtés municipaux de la ville de Bordeaux DELETED DELETEDMis à jour le 27 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Arrétés municipaux communicables depuis 2012
Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73000La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les plantations seront libres, réglementées ou interdites.
Parc du Queyras - Circulation véhicules motorisés Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 8315700Inventaire des linéaires des routes carrossables du territoire, avec des codes couleurs relatifs aux différents usages possibles des routes et sur la réglementation existante ou non ( Consultations d…
