Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99045600Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
Registre parcellaire graphique anonyme 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65328500Cette couche correspond au registre parcellaire graphique anonyme déclaré au titre des aides surface de la politique agricole pour la campagne 2017.
Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 60129200Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. …
Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K33300Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans …
