Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K65700Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionneme…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K65100Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux à partir de 2016. Loire-Atlantique matériels et travaux a ét…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K61300Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance de 2016 à 2022. Voir les données de 2012 à 2015. Ce budget annexe a é…
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K52700Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K52100Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de 2016. Voir les données de 2015…
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget principal du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K42500Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Base Adresse Locale (BAL) - communes d'Angers Loire Métropole Angers Loire Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Liste des adresses pour les communes d'Angers Loire Métropole au format Base Adresse Locale BAL 1.4 Description du schéma BAL : documentation Sur ce portail, il est mis à disposition le référentiel…
Marseille - Délibérations 2024 Ville de Marseille Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K38800Délibérations de l'année en cours. Le fichier est mis à jour après chaque conseil municipal. Les délibérations sont également accessibles via le site de la ville de Marseille
Subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015 (Décret) Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K1K00Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie …
Actes réglementaires SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7406200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Subventions aux associations dignoises Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K51800Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : \* DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2…
Subventions (organisation GIP Les entreprises s'engagent) GIP Les entreprises s'engagent Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 68212400Ce jeu de données du GIP Les entreprises s'engagent répond aux spécifications du schéma "Subventions" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Délibérations SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6457400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Marchés publics de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 14 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K17300Données essentielles des marchés publics de la Ville de Digne-les-Bains de 2012 à 2019. Liste annuelle des marchés passés par la Ville de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître les données e…
Budget du Département des Côtes d'Armor depuis 2021 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K70500Budget du Conseil Départemental des Côtes d'Armor depuis 2021. Ce fichier respecte le schéma (SCDL) défini par l'association Open Data France pour la mise à disposition des données budgétaires. Pour…
Budgets SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5186600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Bornes de recharge pour véhicules électriques Grenoble-Alpes Métropole Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K10Ce jeu de données comprend l'ensemble des bornes de recharge pour véhicules électriques (aussi appelé Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques ou IRVE) sur le territoire du SMMAG (Métro…
Délibérations du Conseil municipal Ville de Chelles Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K2K00Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Subventions attribuées Chelles Ville de Chelles Mis à jour le 30 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Liste des subventions de plus de 23 000€ attribuées par la ville de Chelles. Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir détails à cette page).
SixtsurAff_Catalogue_jeux_donnees Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 27 nov. 2019Métadonnées :Bon (100 %) 2K22300Catalogue des jeux de données de la commune de Sixt-sur-Aff. Socle Commun des Données Locales V 1.0 : complet (Année 2017 - 7 jeux de données) Socle Commun des Données Locales V 2.0 : en cours (Année…
