PERIMETRE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT) (FORMAT SHP) Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 13 févr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4K9600COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT)
COMMUNES MEMBRES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT) Communauté d'Agglomération du Grand Cahors Mis à jour le 10 févr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K5600COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES COMMUNES MEMBRES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT)
Etat d’avancement général des SCoT au 15 janvier 2024 en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2581100Etat d’avancement général des SCoT au 15 janvier 2024 avec focus sur le littoral élargi
Les schémas de cohérence territoriale Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 208500Le territoire de la nouvelle région est recouvert quasiment dans sa totalité par des démarches de SCoT à l’exception de quelques territoires ruraux. Au 1er mai 2015 : 36 SCoT sont approuvés (ce qui …
Etat d'avancement détaillé des SCoT Juin 2022 Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 204300La carte met en évidence l'état d'avancement des SCoT (SCoT en pré-élaboration, délibération d'élaboration, délibération de révision, Diagnostic,)
SCOT existants au 15 décembre 2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 189200Bilan des SCoT picards au 15 décembre 2015.
Etat d'avancement détaillé des SCoT au 5 janvier 2026 en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1872000Scot approuvé, en pré-élaboration (pas de délibération d’élaboration), en délibération d’élaboration du SCot, en délibération de révision du SCot, en arrêt de projet, en diagnostic, en projet d'Aména…
Schéma de cohérence territoriale en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 54200Objets surfaciques de l'emprise des schémas de cohérence territoriaux (SCoT) en Charente. La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à part…
SCoT devant entrer en révision suite aux modifications de périmètre des intercommunalités Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 143500Suite aux fusions d'EPCI, les périmètres des SCoT vont pour certains devoir entrer en révision. Les intercommunalités se trouvant partiellement couverte par un SCoT ou concernées par plusieurs SCoT o…
Les SCoT approuvés - Situation au 7 Juin Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 138500SCOT approuvés
Etat d’avancement général des SCoT au 5 février 2024 en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 126400Etat d’avancement des SCoT
Les autres structures pouvant devenir Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 129500Cette carte montre les structures territoriales (PNR, PETR et SCOT) pouvant devenir AOM dans le cadre de la LOM. La liste de ces structures est référencée dans le 1er paragraphe de l’article L 1231-1…
Les Schémas de Cohérence Territoriale et les Parcs Naturels Régionaux Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 124600Le territoire de la nouvelle région est recouvert quasiment dans sa totalité par des démarches de SCoT à l’exception de quelques territoires ruraux. Au 1er mai 2015 36 SCoT sont approuvés (ce qui co…
Les Bassins d'Emploi Formation et les SCoT en région Hauts-de-France - Situation au 1er décembre 2023 Région Hauts-de-France Mis à jour le 2 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 114600La carte met en évidence les SCoT et les Bassins d'Emploi Formation
Analyse de l’application de la territorialisation de l’objectif régional de gestion économe de l’espace selon les dynamiques observées Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 118400la carte met en évidence les différents territoires concernés par l'objectif foncier régional
Les Schémas de Cohérence Territoriale au 1er Décembre 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 107500La carte met en évidence l'état d'avancement des SCOT au 1er décembre 2020
Les noms des SCoT par EPCI - Situation Septembre 2022 Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 108300La carte met en évidence les noms des SCoT par EPCI en septembre 2022
Les Schémas de Cohérence Territoriale et les EPCI en 2018 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 102700La carte met en évidence la superposition des SCOT et des EPCI
Les Schémas de Cohérence Territoriale au 1er Juillet 2019 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 129200La carte met en évidence l'état d'avancement des SCOT au 1er Juillet 2019
SCot et PCAET - visualisation des compétences par EPCI en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 98400Regroupements et compétences/statut des Plans Climat Air Energie Territoriaux par rapport aux SCot et EPCI
