Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 30 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 78339600A7\_GENERATEUR\_SUP\_S\_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, …
PPRN de Chatonnay approuvé le 05/06/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Martin-de-la-Cluze approuvé le 31/01/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2. Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 1 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 60733800AC2\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067
R111-3 de Prébois approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP AS2 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54114400Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 30 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 53229100A7\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, po…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PM2 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 mai 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 53029600PM2\_GENERATEUR\_SUP\_P\_067
PPRN révisé de Goncelin approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 25 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 49130300PM2\_GENERATEUR\_SUP\_S\_067
PPRI de Le-Péage-de-Roussillon approuvé le 17/10/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Saint-Joseph-de-Rivière approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Révision du PPRT Arkema et Cezus de Jarrie approuvé le 22-05-2015 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
R111-3 de Villard-Bonnot approuvé le 25/07/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SUP PT2 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 65331400Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
PPRN Porté à connaissance de Oris en Rattier en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SUP T5 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 62933500Servitude aéronautique de dégagement dans l'Oise (60)
PPRN de Saint-Nizier-du-Moucherotte approuvé le 02/12/2009 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Vaujany approuvé le 24/07/1974 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Saint Pierre de Chartreuse en date du 09/09/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
