Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99045600Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 30 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86344200Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66545800Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Occupation du sol Région Sud 2019 2/3 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 92310300Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence…
Occupation du sol Région Sud 2019 3/3 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 84811100Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence…
Exposition des maisons individuelles au phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA) Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 99021400Ce jeu de données renseigne sur le niveau d’exposition des maisons individuelles au phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA) selon trois niveaux : RGA1 (faible), RGA 2 (moyen), et RGA 3 (for…
Carte des sols hydromorphes du Conseil Départemental de la Mayenne DDT Mayenne Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80023000Extraction des sols hydromorphes (champ "hydromor" de valeurs '4', '5' et '6') la couche l\_pedo\_demp\_sols\_053 qui est la donnée pédologique du Conseil Départemental de la Mayenne
Démarche IGCS en Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Programme régional de connaissance des sols en vue de la constitution d'un SIG sols sur la région Nord - Pas-de-Calais. Ce programme comprend la réalisation de bases de données sur les sols de la rég…
Occupation du sol 1990 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K61700Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 1990. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur d'images spatiales SPOT infra-rouge c…
Occupation du Sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K72500Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de l'orthophotgraphie infra-rouge cou…
Occupation du Sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K70300Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de l'orthophotographie infra-rouge co…
Evolution de l'occupation du sol entre 2005 et 2009 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 8 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26900Présentation des différents types d'occupation du sol ayant évolués entre 2005 et 2009
Mode d'usage de l'espace 2009 (shapefile/Lambert93) Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure Mis à jour le 16 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K32000Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation de la donnée conçu avec et pour les élus et les techniciens, tant dans la saisie que dans les traitements …
Mode d'usage de l'espace 1999 (shapefile/Lambert93) Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure Mis à jour le 16 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3K24500Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation de la donnée conçu avec et pour les élus et les techniciens, tant dans la saisie que dans les traitements …
Carte des sols (1:25000) SIG-GR Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 43116400Carte pédologique détaillée sur fond topographique. La collection publiée comprend 7 feuilles à léchelle 1:25000 (1964 1999).
Mode d'occupation du sol historique - année 1955 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Occupation du sol 1998 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K46300Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 1998. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de photographies infra-rouge couleur …
Mode d'occupation du sol historique - année 2011 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Mode d'occupation du sol historique - année 1985 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
