Inventaire historique des sites industriels et activités de service (BASIAS) en Hauts-de-France DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 28 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 81632800Inventaire historique des sites industriels et activités de service (BASIAS) en Hauts-de-France (georisques)
Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3472500Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), – Carte Communale (CC).
Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K40800Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif l…
Potentiel agronomique des territoires en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11800Cartographie réalisée dans le cadre de la charte agriculture, urbanisme et territoire en avril 2010
Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94134900Le retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes…
Occupation physique du territoire INSEE NosDonnées.fr Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K38900Occupation physique du territoire.
L_GEOM_S_085 DDTM Vendée Mis à jour le 6 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 36020800Données élaborées selon la méthode du guide atlas des zones inondables par analyse géomorphologique qui cumule l'analyse stéréoscopique de photographies aériennes et les observations de terrain.
Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99045600Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole DDTM Morbihan Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96410300Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
Mesures agro-environnementales surfaciques découpées par communes en Ille et vilaine (2018-2020) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 94343500Couche des mesures surfaciques agro-environnementales découpées par communes en Ille et vilaine Pour la campagne 2018-2020.
Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 30 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86344200Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Registre parcellaire graphique anonyme 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65328500Cette couche correspond au registre parcellaire graphique anonyme déclaré au titre des aides surface de la politique agricole pour la campagne 2017.
Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 61930600Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
CS_Indices non localisés précisement Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 14 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2564000Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien lire le document associé : Notice\_utilisation\_couches\_CS
RPG 2024 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 165000RPG 2024 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Zonage sismique en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes …
RPG 2020 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 148000RPG 2020 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2021 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 144000RPG 2021 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
RPG 2023 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 143800RPG 2024 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
