Mâts éoliens en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 97913800Ces données décrivent l'implantation des mâts éoliens sur la région PACA.
Zones identifiées pour implantation d’installation photovoltaïque (document cadre article L.111-29 du code de l'urbanisme) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 89426100Terrains considérés comme incultes ou non exploités depuis le 10 mars 2013, identifiés sur proposition de la chambre d'agriculture de Loire-Atlantique pour le document cadre photovoltaïque (conformém…
Parcelles identifiées dans le document-cadre photovoltaïque de la Loire prévu à l’article L. 111-29 du code de l’urbanisme au 31 juillet 2025 DDT de la Loire Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71213600Parcelles identifiées dans le document-cadre photovoltaïque de la Loire prévu à l’article L. 111-29 du code de l’urbanisme (arrêté préfectoral n°DT-25-0432 du 31 juillet 2025). Échelle d'utilisation:…
Tronçons de cours d'eau court-circuités en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 9 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 69813700Le tronçon court-circuité d'un cours d'eau est la partie située entre la prise d'eau (le barrage) et la restitution (la centrale électrique). Le débit du tronçon court-circuité est artificiellement r…
Parcelles cartographiées pour le document cadre DDTM Gironde Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20200Terrains incultes situés sur espaces naturels, agricoles, forestiers, et non exploités depuis 2013 et qui sont intégrés au document cadre pour le photovoltaïque au sol. Ne sont pas concernés les terr…
ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2 DDTM Gironde Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94454100Dossiers des Zones d’Accélération ENR (ZAENR) validés sur le département de la Gironde à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées. Att…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77431100Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57929700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47529600Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 45131900Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3681200L\_PVSOL\_REJETE\_S\_019.shp Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze Photovoltaïque au sol proposé en zones d’accélération des énergies renouvelables – Zones exclues pour…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 33533700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Ouvrages des réseaux électriques des voies navigables de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 524600Ouvrage des réseaux électriques des voies navigables de Bretagne
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18400Afin d’accélérer le déploiement des énergies renouvelables et renforcer l’acceptabilité des projets dans les territoires, la loi d’accélération de la production des énergies renouvelables (loi « APER…
unité de méthanisation en Charente - localisation ponctuelle Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K33600La méthanisation est un processus biologique qui permet de produire du biogaz (méthane) généré par les biodéchets et de l’utiliser comme source d’énergie avec un retour au sol du digestat (résidu de …
Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5576800Introduit par l'article 54 de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables, le document-cadre est constitué d'une cartographie identifiant les terrains…
Document cadre photovoltaïque 2025 DDT Mayenne Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5239300Cartographie des zones identifiées dans le document cadre du département de la Mayenne comme pouvant accueillir des installations photovoltaïques compatibles avec l’exercice d’une activité agricole s…
Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3832000Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté
ZAER Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 308300Zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Département de l'Allier
Les bornes de recharge de véhicules éléctriques (IRVE) du département de Meurthe-et-Moselle (54) Département de Meurthe-et-Moselle Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3K5K00Les bornes de recharges pour véhicules électriques ou Infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE) sur le département de Meurthe-et-Moselle. contexte : La loi relative à la transition …
