Données essentielles de conventions de subvention 2020 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K61200Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2018 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K53400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de co…
Données essentielles de conventions de subvention 2019 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K54400Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.
Données essentielles de conventions de subvention 2021 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K64000Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2022 CD53Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Convention de subventions attribuées par le Conseil départemental de la Mayenne, depuis 2017 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K3K00Suite au décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à dispositi…
Conventions de subvention signées Agence de l'eau Artois-Picardie Mis à jour le 16 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Conformément à l’arrêté du 17 novembre 2017 pris pour l’application du décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subventio…
Concours Subvention de Lannion-Trégor Communauté de 2017 Lannion-Trégor Communauté Mis à jour le 9 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Concours Subvention de Lannion-Trégor Communauté de 2017
Subventions des ministères aux associations en 2011 (détail) NosDonnées.fr Mis à jour le 29 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Données tirées de l'annexe du projet de loi de finances pour 2013. Attention cependant, il s'agit des subventions versées aux associations au cours de l'année 2011. N'hésitez pas à contacter si il y…
Subventions des ministères aux associations en 2011 (détail) NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K58600Données tirées de l'annexe du projet de loi de finances pour 2013. Attention cependant, il s'agit des subventions versées aux associations au cours de l'année 2011. N'hésitez pas à contacter si il y…
Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K88000Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 11 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K92700Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 23 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K57400Subventions versées aux associations en 2022 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
Subventions versées aux associations en 2017 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K68200Subventions versées aux associations en 2017 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73700Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 3 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51800Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
Les subventions attribuées depuis 2014 Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au socle commun des données locales (https\://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/latest.htm…
Communes éligibles au Programme Zéro rideau fermé Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K28500La Région Sud fait une priorité de la redynamisation des commerces de centres-villes, en zone rurale comme en zone urbaine. Doté d'un budget de 100 M€ sur sept ans à destination de 70 000 entreprises…
Subventions versées aux associations en 2024 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36600Subventions versées aux associations en 2024 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 4 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité doté d’1,7 milliard d’euros pour le mois de mars 2020 qui permettra…
