Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K1K01Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et individuels autorisés. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les cond…
Cadastre rénové (feuilles de sections) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt …
Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 31 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref\[tiret]france' en remplaçant \[tiret] par -. Ce jeu de données détaille par commune le déploiement du haut et du très ha…
Cadastre napoléonien (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cada…
Evaluation- Extinction Eclairage public-questionnaires Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 8 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K86100Les données publiées sur l'expérimentation de l'extinction de l'éclairage public sont celles issues du questionnaire auprès des habitants réalisé dans les quartiers concernés Le Pâtis, les Couronneri…
Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 31 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref\[tiret]france' en remplaçant \[tiret] par -. Ce jeu de données détaille l'avancée du déploiement du haut et très haut dé…
Urbanisme - ZAC - Grand Poitiers - Données métiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89000(ZAC) Une zone d'aménagement concerté est une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière no 67-1253 du 30 décem…
Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales Cette donnée fournit une information sur les plans d'alignements approuvés par décision administrative au bénéfice …
Cadastre rénové (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 16 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « r…
Communes devant s'adapter à l'érosion du littoral (fixées par décret) Cerema Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 609000Le décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 (modifiant le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022) établit la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être …
Assemblage des documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K00Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés par commune sont consultables sur le site : www\.geoportail-urbanis…
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97048200Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraî…
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Zone urbanisée PNRPC 2012 Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 13 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K13100Recensement des surfaces urbanisées suivant la BD Topo IGN 2012
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus petit territo…
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 99851700Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83623000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Unité urbaine selon l'INSEE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 81622400La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Trame noire Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45600La Trame Noire est une donnée croisée représentant la pollution lumineuse en milieu naturel. Il s’agit d’une intersection entre la Trame Verte et Bleue (TVB), les points lumineux et le spectre lumine…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72030100La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - so…
