Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80729500Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bassins versants de gestion bassins-versants-de-gestionBassin Adour Garonne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Les bassins versants de gestion sont les périmètres hydrographiques utilisés localement pour partager les enjeux des territoires et s’accorder sur les actions à mettre en œuvre. Ils répondent à la lo…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Amont DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 76425000Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Cours d'eau en très bon état et réservoirs biologiques aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition D29 du SDAGE 2022-2027 : Définition des milieux aquatiques et humides à forts enjeux environnementaux Les cours d'eau en très bon état écologique Au sens de l'article L. 214 17 1 du cod…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74638400Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Captages prioritaires aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition B25 du SDAGE 2022-2027 : Protéger les ressources alimentant les captages les plus menacés La préservation de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine constitue un objectif…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73036000Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71832300Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
ZNIEFF2 2019 - Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales ZNIEFF - Type 2 L’enquête nationale pour la constitution de l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique e…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69935200Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
ZNIEFF1 2019 - Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales ZNIEFF - Type 1 L’enquête nationale pour la constitution de l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique e…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65039500Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Saulx de Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 59624300Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Espaces naturels sensibles gardois Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 215700Données issues du Bureau d'Etude Biotope. Atlas cartographique dans le cadre de la réalisation de l'Inventaire des ENS du Gard en date de juin 2007. L'inventaire des ENS a pour objectif d'apporter au…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Aval DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 46323200Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Démarches concertées aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K54600Disposition C9 du SDAGE 2022-2027 : Décliner et mettre en œuvre des démarches de gestion concertées pour atteindre l’équilibre quantitatif Les SAGE et les PTGE sont les outils à privilégier pour men…
Communes couvertes par un zonage archéologique (60) DDT Oise Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88546400Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)
Zonages archéologiques (60) DDT Oise Mis à jour le 13 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 62346500Zonages archéologiques renumérisés dans l'Oise
Secteurs des cartes communales - département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K21100Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les s…
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 80532900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
