Budget CIAS Coquillotes 2016 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K48700Budget CIAS Coquillotes de la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse pour 2016
Budget annexe Bâtiment Industriel 2016 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K59100Budget annexe Bâtiment Industriel de la Communauté d'Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse pour 2016
Budget CIAS Ehpad 2016 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2K72100Budget CIAS Ehpad de la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse pour 2016
Budget annexe Transport 2016 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K49700Budget annexe Transport de la Communaauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse pour 2016
Budget annexe Les annonciades 2016 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K81700Budget annexe Les annonciades de la ccommunauté d'Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse pour 2016
Budgets primitifs Commune de Saint-Paul-lès-Dax Mis à jour le 19 avr. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K75800Ce jeu de données contient les budgets primitifs de la Ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2017, et notamment les dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles), et les …
Budget primitif 2024 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K60000Budget primitif 2024 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Evolution de la DGF Mairie de Cannes Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K83300Evolution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par l'Etat à la Ville de Cannes.
Budget annexe SIVU 2016 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 1K41400Budget annexe SIVU de la communauté d'Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse pour 2016
Compte administratif du budget Principal - Subventions - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K15900Ce jeu de données recense la liste des concours attribués à des tiers en subventions , depuis 2020, par la Ville de Tours. Ces concours financiers sont également retracés chaque année dans l’annexe …
Budget supplémentaire 2021 de La Possession BSMairie de La Possession Mis à jour le 8 févr. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K6100Données relatives au budget supplémentaire 2021 de la Ville de La Possession. Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validat…
Evolution de la fiscalité Mairie de Cannes Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K65400Evolution de la fiscalité locale appliquée par la Ville de Cannes - concerne les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
Budget primitif 2024 de la Ville de Bar-le-Duc Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K16000Budget primitif 2024 de la Ville de Bar-le-Duc
Fond de Péréquation (FPIC) Mairie de Cannes Mis à jour le 5 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K85300Contribution de la Ville de Cannes au Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC), depuis 2014. Le FPIC consiste à prélever une fraction des ressources fiscales…
Projets d'investissement Mairie de Cannes Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91300Détail des projets d'investissements de la Ville de Cannes, avec une répartition des autorisations de programme votées par exercice budgétaire depuis 2014.
Budgets primitifs principaux du Conseil départemental de l'Hérault Département de l'Hérault Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K87400Budgets votés par le Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2021 : budget principal du département. Consultez les documents pdf sur herault.fr
Encours de la dette Mairie de Cannes Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K74800Encours de la dette de la Ville de Cannes au 31 décembre de chaque année (en millions d'euros).
Subventions aux associations Mairie de Cannes Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K74100Liste des subventions dépassant le seuil de 23 000 € et versées aux associations par la Mairie de Cannes à compter du 1er août 2017. Les données sont publiées deux mois après chaque Conseil Municipa…
Décision modificative 2021 de la Ville de la Possession DMMairie de La Possession Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K75100Ce jeu de données contient les données de la/les décision(s) modificative(s) budgétaires du budget principal de la Ville de La Possession de 2021 qui peuvent intervenir en cours d'année. Les dépenses…
Budgets primitifs annexe ZAC – Hérault Département de l'Hérault Mis à jour le 1 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K73000Budgets votés par le Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2022 : budget annexe de la ZAC du département. Consultez les documents pdf sur herault.fr
