Délibérations de la commune de Férel CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Batz-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019.
Délibérations de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
L'état civil annuel du Poinçonnet Le Poinçonnet Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K86800Nombre de naissances, décès, mariages, Pacs, baptêmes républicains, changements de nom et recensements dans la commune du Poinçonnet depuis 2015.
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
Arrêtés et décisions de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K76100Actes réglementaires pris par Cap Atlantique. Publication des arrêtés et des décisions à caractère non individuel.
Bureau de vote de Guérande pour widget CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Adresses de Guérande par bureau de vote. Jeux de données utilisé pour le widget de recherche implémenté sur le site internet de la ville de Guérande. Accès à l'application : https\://www\.ville-gue…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2023 Le Poinçonnet Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K61500Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2023.
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2021 Le Poinçonnet Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K84800Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2021
Arrêtés de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3K90800Actes réglementaires pris par la Commune de Saint Lyphard. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K62500Les données du compte administratif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Liste des délibérations de la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis le 27 mars 2015 Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K64900Liste des délibérations de la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis le 27 mars 2015
Bureaux de vote de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Bureaux de vote de la commune de Guérande
Liste des conseillers municipaux de la Commune d'Argenton-sur-Creuse élus le 15 mars 2020 Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 3 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K64100Liste des conseillers municipaux et communautaires de la ville d'Argenton-sur-Creuse élus le 15 mars 2020 (dans l'ordre du tableau) avec leurs délégations et leur participation aux commissions munici…
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe déchets de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K60700Budget primitif du budget annexe déchets de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budge…
Délibérations de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
Arrêtés de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K70700Actes réglementaires pris par la Commune de La Baule. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Arrêtés du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K59400Actes réglementaires pris par le CCAS de la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du Président à caractère non individuel.
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K69400Budget primitif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45900Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699\_deliber…
