Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K16000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément …
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages textuels des plans PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K71900Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique linéaires de la carte communale Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K88800Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages surfaciques des RNU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K70300Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages linéaires des plans PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K66200Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) de…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique surfaciques du PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K17500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescr…
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.
Commune de Busque | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K14900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K14600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux presc…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique linéaires du PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K69400Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.
Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K10100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montgaillard (81178). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescr…
Commune de Briatexte | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K14800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions ponctuelles se superposant au PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K68600Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Commune de Brens | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K11100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptio…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions surfaciques se superposant au PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K78200Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages surfaciques des cartes communales Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K58700Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages surfaciques des plans PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K59900Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations surfaciques annexées au PLU Saint-Brieuc Armor Agglomération Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K64700Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, se…
