Information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K16K00la France a hérité d’un long passé industriel durant lequel les préoccupations et les contraintes environnementales n’étaient pas celles d’aujourd’hui. Les conséquences du déversement des produits et…
Habillage texte des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 44136900Etiquettes indicatives figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage. Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie,…
Plan de prévention des risques naturels GRAND LYON : LYON VILLEURBANNE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN risques submersion marine et inondation fluviale de la commune de Saujon - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saujon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
PPR LARRESSORE (64DDTM20160011) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Larressore (64317) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR BEDOUS (64DDTM20150001) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BEDOUS (64104) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN risque littoraux, éroson cotière et submersion marine de la commune d'ARCES - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'ARCES et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les s…
PPRN de la commune d'Angoulins (Risques littoraux - érosion cotière et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de d'Angoulins et a été approuvé par arrêté préfectoral du05/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
Aléa retrait-gonflement des argiles (sécheresse) en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14700Les phénomènes de retrait et de gonflement de certains sols argileux ont été observés depuis longtemps dans les pays à climat aride et semi-aride où ils sont à l'origine de nombreux dégâts causés tan…
Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K14K00La carte des anciens sites industriels et activités de services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d’être à l’origine d’une pollution des sols. Il peut s’agir d’anciennes activités…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Schéma de cohérence territoriale dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Loi littoral spatialisation en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 janv. 1999Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36800Proposition de l'État pour la délimitation des espaces définis au titre de la loi littoral.
PPR MONT (64DDTM20080007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONT (64396) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune deMarsilly et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/12/2020. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Plan de prévention des risques naturels BREVENNE TURDINE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Forêt : Infrastructure linéaire ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2211000Infrastructure linéaire (en forêt et/ou hors forêt) ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement sous forme de subvention au titre de la politique forestière. Contient les lignes représ…
Plan des Surfaces Submersibles Rhône amont - Jons Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22600Le Plan des Surfaces Submersibles (PSS) du Rhône, en amont de Lyon, a été approuvé par décret le 16 août 1972.
PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime,soumis a l'alea submersion. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Vivien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN de la commune de Nieul-sur-Mer (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Nieul-sur Mer ( et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/12/20. Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
