Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 29 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4536700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département de l'Aude DDTM Aude Mis à jour le 19 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61300Sous l’effet du changement climatique, de l’aggravation du contexte naturel et de l’évolution rapide des enjeux exposés, le risque Feux de Forêt progresse rapidement dans l’Aude. ALEOFEU doit permett…
DDT05 - Zones réglementées des PPRN sur le département des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K69610Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes SRU du Vaucluse (84) - Logement social DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K50800Communes du Vaucluse concernées par la loi SRU (pop > 3500 hab.), sur la période 2020-2022, avec donnée du taux de logement social. Sont également indiquées, les communes exemptées et celles déclaré…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4501900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4451700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 11 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4701500L’IRVE (infrastructure de recharge pour véhicules électriques) est un système matérialisé de bornes permettant d’alimenter les batteries des véhicules électriques en énergie. Plusieurs types de recha…
Base adresse locale - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 25 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4693400Base Adresse Locale (BAL) de l'Eurométropole de Metz Cette donnée est générée à partir de la base de données de gestion et d’administration des données voies et adresses du territoire métropolitain. …
PPRT du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45100Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR technologiques approuvés dans le Vaucluse Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRT et notam…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4352200Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine de la Corse du Sud (2020-2100) DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53700L'Atlas des Zones Submersibles (AZS) de Corse ou évaluation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines (ZBPESM) de 2015 a été révisé en 2020. Une étude du BRGM identifie les es…
Voies navigables en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4303400Cette série de données contient les tronçons de voies navigables en Bretagne. Informations sur le gestionnaire, le propriétaire et le concessionnaire du tronçon.
Trafic moyen en jour ouvré, vitesse, pourcentage de poids lourds et taux d'infractions Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 61911400Contexte Il s’agit de comptages routiers ponctuels, réalisés dans le cadre d’un besoin spécifique (avant travaux, étude de circulation, demande d’un tiers (mairies, autres services de la MEL). Méth…
Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial régional de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4272400Inventaire, caractérisation et cartographie des Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial (DPF) appartenant à la Région Bretagne. La cartographie des habitats est réalisée à l’échelle …
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4262900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Zonage défini par les Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22500Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40200Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Accessibilité des sites (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4282500Niveau d'accessibilité des sites de la Région Bretagne. On y trouvera un lien vers le registre de chaque site et des remarques sur l'accessibilité des différentes bâtiments composant le site.
