Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4241700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4221800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Cimetière - EUROMETROPOLE DE METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 447100Emprise des cimetières. La données est fiable sur Metz mais dépend des remontées des communes en dehors
Micro-centrales et barrages hydro-électriques dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39500En fonction de leur taille et de leur usage, on peut distinguer deux types d'ouvrages générant de l’hydro-électricité. Le premier type d'ouvrage regroupe les ouvrages exploités par EDF (ouvrages con…
Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes Région Bretagne Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4101500Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes depuis 2003. 1 enregistrement pour le couple écluse / année.
Atlas des Zones Inondables (AZI) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 1 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54200Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Aire des sites de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29800La loi du 27 février 2002 dite de démocratie de proximité a institué le recensement des « richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques \[…] du territoire national terrestre, fluvial et m…
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - situation 2015 Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 5818300Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par la présence ou l'absence de végétation en 2015 (Abore, arbustive, herbace, terre\_arable ou autre). Production de cette donnée dans le cadre du …
Bibliothèques du réseau "à suivre..." Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 5808400Ce jeu de données recense les bibliothèques municipales et associatives du réseau "à suivre..." présentes sur territoire de la MEL, leur localisation, les horaires habituels d’ouverture et les servic…
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - évolution 2005-2020 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 29 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5809300Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2005 et 2020 sur la végétation (sans évolution, évolution vers non\_vegetal, évolution vers vegetal). Production de cette d…
Ports appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4053000Cette couche contient le positionnement des ports appartenant à la région suite au transfert de certains ports départementaux en 2017.
Base locale des lieux de stationnement - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 11 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4301900Données de parcs de stationnement à Metz Métropole décrivant les stationnements hors-voirie de son ressort territorial.(Etalab)
Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52800L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui pers…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36700Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. L’étude des aléas éva…
Périmètre de PPRN mouvements de terrain de Bonifacio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 5 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43100Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l'élaboration du PPRN - mouvements de terrain de Bonifacio tel qu'il a été prescrit par arrêté préfectoral du 23/04/2015.
Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2021 dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - situation 2005 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5649500Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par la présence ou l'absence de végétation en 2005 (Abore, arbustive, herbace, terre\_arable ou autre). Production de cette donnée dans le cadre du …
Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier (version de mars 2026) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51800Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau
Parcs éoliens en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Objets surfaciques correspondant à l'agrégat de plusieurs éoliennes produisant de l'électricité et n'ayant qu'un seul exploitant sur le département de la Charente. Il s'agit d'une classe purement abs…
Recensement du patrimoine culturel breton Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3891700Identification sur le territoire régional de tous les éléments bâtis antérieurs au milieu du 20e siècle (désignation, localisation, datation, état sanitaire).
