PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
Diagnostic paysager des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3831600En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
Plan de Prévention du Risque Inondation - Haute-Vallée de l'Aude DDTM Aude Mis à jour le 27 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45400N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20040003\_S\_011
PPRN du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents DDT Vaucluse Mis à jour le 17 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38600Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques naturels prescrits et approuvés. Les plans de prévention des risques (PPR) on…
Stationnement cyclable - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 40937300Ensemble des infrastructures et des équipements permettant le stationnement d'une bicyclette. Ce jeu de données respecte le schema etalab "stationnement cyclable"(compatible data.gouv.fr). Il compre…
Amenagement cyclable - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 8 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4071300Ensemble des aménagements cyclables de l'Eurométropole de Metz traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Fait partie du thème iso "Infrastructures…
Flux orthophotoplan PCRS 2022 - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 31 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 406400Orthophotoplan conforme PCRS raster
Séquence paysagère des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3811900En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - évolution 2015-2020 Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 54011600Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2015 et 2020 sur l'imperméabilisation (aucune évolution, évolution vers imperméable, évolution vers perméable). Production …
PPR inondation de l’Agglomération Clermontoise (63DDT20140004) approuvé le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34200Le PPRi de l’Agglomération Clermontoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 18 communes. Soient les …
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore. Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Frayères, zone de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Liste 1 Poisson dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36100Version correspondant à l'arrêté préfectoral du 13 mai 2025
Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33100Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre …
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondatio…
Unité urbaine selon l'INSEE dans la Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 19 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34300Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus d…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_B_00_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43700Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui …
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52700N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_R\_A\_LD\_Routes\_S\_072
