Circonscriptions législatives du département de la Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 sept. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 1K41300Objets surfaciques des circonscriptions législatives du département de la Charente. Les limites de chaque circonscription sont fixées, à l’intérieur des départements et des collectivités d’Outre-mer,…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K40400L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Pouilly Fumé ou Blanc Fumé de Pouilly / Pouilly-sur-Loire et Coteaux du Giennois), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau eu…
PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16900Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvest…
L_ALEA_FEU_PAR_COM_S_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46400aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département des Pyrénées-Orientales
PPRN de La Boisse DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan des Surfaces Submersibles du Rhône (PSS) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55300Représentation du plan des surfaces submersibles (PSS) du Rhône approuvé par décret le 16 août 1972. Annexe à l'arrêté préfectoral n°2006-6 en date du 15 février 2006 relatif à l'information des acq…
Cantons du Territoire de Belfort DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17300Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention du Risque Inondation - Rennes-les-Bains DDTM Aude Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K16500N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20040004\_S\_011
Tache urbaine 2019 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40800Tache urbaine 2019 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MENDE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
atlas_chasse_971_2018 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15600atlas\_chasse\_971\_2018 Zonages de chasse autorisée et interdite, issus de l’atlas de la chasse de 2018
Bruit Aérien - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59100Le standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB), d'un plan de gêne sonore (PGS) ou de cartes de bruit stratégiqu…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48600Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72200Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour ob…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Franchissements de paquets de mer DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49900La couche "20210305\_Bilan\_Franchissements\_2B.shp" présente les secteurs potentiellement exposés aux submersions marines par franchissements de paquets de mer en Haute-Corse. Cette couche contient …
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Cavu - révision DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Cavu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49200Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
