Parcours de pêche de la carpe dans le département de Maine-et-Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 janv. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 1K23100Les parcours de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Article R436.14 5° du code de l'environnement. Lieux autorisées à la pêche de la carpe à toute heure et sur les deux rives d'un cours d'…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de la DUROLLE et de la DORE au droit de THIERS(63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43400La carte d'aléas a été réalisée suivant les méthodes suivantes : Concernant la DUROLLE : Dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention des risques, l’Etat a missionné un bureau d’études spécia…
Zone d'alea du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Classement sonore des routes de Corse du Sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27800Table de représentation des secteurs affectés par le bruit routier en Corse du Sud. Cette table représente les secteurs affectés par le bruit routier en fonction de la catégorie sonore de la voie tel…
Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5 DDT Lot Mis à jour le 21 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38600Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) exerçant leurs effets sur le département du Lot. Le PSA définit une servitude autour de l'aérodrome, en vue d'empêcher l'érection d'obstacles gê…
Zonage règlementaire du PPRN Argile en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 14 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57000Zonage règlementaire concernant le risque de tassements différentiels lié au retrait-gonflement des argiles. Les périmètres de protection induisent les mesures de prévention à mettre en œuvre pour r…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Algajola en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier (version: octobre 2025) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40700Périmètre des Zones d'Activité à maîtrise d'ouvrage publique du département de l'Allier. Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/SACT/BCPT). Une …
Zones reglementées du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Modèle de Hauteur de Canopée - Lille, Hellemmes, Lomme - 2020 Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4631800Cette donnée est un modèle de hauteur de canopée (CHM), réalisé par la mairie de Lille, qui a été calculé sur les villes de Lille, Lomme et Hellemmes, afin de récupérer des informations sur la hauteu…
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18500Afin d’accélérer le déploiement des énergies renouvelables et renforcer l’acceptabilité des projets dans les territoires, la loi d’accélération de la production des énergies renouvelables (loi « APER…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K75600Cette couche est l'agrégation des PPRIF de la Haute-Corse.
localisation des établissements du premier et second degré DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12800-2022.12- Education nationale localisation des établissements du premier et second degré data.education.gouv.fr L\_ETABLISSEMENT\_ENSEIGNEMENT\_P
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot . Ces périmètres ont com…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019) Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43700Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires pr…
AZI du Vaucluse (84) - Limites des Etudes DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K48700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
