Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de type B sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K63800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28400Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K44100Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-…
L_FRAYERE_2023_L_001 DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49900Les inventaires frayères sont spécifiquement prévus par les dispositions du code de l’environnement, dans le titre III concernant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles (articl…
Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56000Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages. Publié conjoin…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 DDT Nièvre Mis à jour le 15 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K43600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
PPRN de Blyes DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT05 - Zonages réglementaires des PLU des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K27800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22/12/08 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13400Le PPRi du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivants du code de l’environnement. Il concerne…
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant de la Liscia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39000Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 18/11/2004. Il comprend : une zone jaune - zone de contraintes une zone rouge - inconstructible
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN du bassin de Cahors (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12400Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Tronçons Hydrologiques : type d'écoulement et tronçons classés BCAE Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47100Couche des tronçons hydrologiques de base BD Topo 161 comprenant les types d'écoulement au titre de la Police de l'Eau et les états des BCAE/ZNT mis à jours annuellement en référence à l'Arrêté Minis…
Mode d'occupation des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier (version: octobre 2025) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43600Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/SACT/BCPT), idéalement une fois par an, à partir des fonds photographiques disponibles (orthophoto, photo…
Grand Débat National - Débats Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4434600La MEL relaie le Grand Débat National permettant aux habitants de ses 90 communes d’apporter leurs contributions. Comme évoqué dans son courrier aux Français en date du 14 janvier, le Président de la…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12000Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
Position des places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite (PMR) Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 44413700Cette donnée permet de localiser les places pour les personnes à mobilité réduite (PMR) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille. Les données sont mises à jour : soit par le biais d'ar…
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28900Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou agrandis) par l’Etat après enquête publique et consultation des collec…
Mases d'eau souterraines du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21000La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
