Schéma cyclable 2035 - liaisons - Plan de mobilité Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4258000L'action n°35 du Plan de Mobilité de la Métropole Européenne de Lille présente le schéma cyclable métropolitain à horizon 2035. La donnée proposée ici décrit la déclinaison en trois niveaux hiérarch…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation du Vincou/Gartempe, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37800Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations s…
taches urbaines de 1954 à 2022 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34900Taches urbaines (8) de 1954, 1999, 2004, 2009, 2013, 2016, 2019 et 2022 du département du Puy-de-Dôme réalisées par photo interprétation de la photo aérienne aux dates correspondantes.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11500Mise à jour 12/2020- La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Petite région agricole en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40100Zones surfaciques délimitant les petites régions agricoles sur le département de la Charente. Les régions agricoles (RA) ont été constituées pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. Une…
Police de l'eau en Vaucluse (84) - Cours d'eau concernés DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27900Liste des cours d'eau,dont la définition est donnée par l'article L.215.7.1 du code de l'environnement relevant de la Police de l'Eau, et des Vallats secs sur lesquels les Installations, Ouvrages, Tr…
PPRN de Châtillon-la-Palud DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures ferroviaires et routières non concédées - Ain - Echéance 4 DDT de l'Ain Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55800La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’ex…
Atlas des zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31400L'atlas des zones inondables a pour objet de porter à la connaissance des services de l’État, des collectivités et du public des éléments d’information sur le risque inondation sous forme de textes e…
Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48200Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L.321-1, L.321-5-3, L.321-6, L.322-1-1, L.322-3 à L.322-4-2, L.322-9-1 et L.322-9…
Plan de Prévention du Risque Inondation - Bassin du Trapel DDTM Aude Mis à jour le 8 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21400N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20040002\_S\_011
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE LA CANOURGUE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Géolocalisation des ERP (Etablissements recevant du Public) en 2014 sur le Département de la sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 30 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12100Géolocalisation des ERP (Établissements recevant du Public) en 2014 sur le Département de la Sarthe. Celle-ci a été realisée à partie des données provenant du SDIS (Service Départemental Secours Ince…
PPRi du Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa centennale du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35900Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier, une crue d'occurrence centennale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établi…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2025 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16900Dans le cadre de la protection de la culture de semence de maïs, les exploitants font une déclaration d'intention de culture à la parcelle de maïs dit industriel ou de semence. Cette table représent…
Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41300Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisati…
ZONE AGRICOLE CHLORDECONE DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15700-2005- Cartographie des zones agricoles potentiellement polluées par la chlordécone en Guadeloupe L\_POTENTIEL\_CHLORDECONE\_S
