Equipements et services sur la commune de Baule Commune de Baule Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Liste des équipements municipaux et services publics sur la commune de Baule.
Arrêtés et décisions réglementaires de Saint-Nazaire Agglomération Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1341200Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans de Saint-Nazaire Agglomération
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K59600Budget primitif du budget principal de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se …
Liste des équipements et services publics de la commune d'Argenton-sur-Creuse Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Liste des équipements et services de la commune d'Argenton-sur-Creuse
Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K77900Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement s…
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K72100Les données du compte administratif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 10 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, unique…
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K58100Budget primitif du budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique (depuis 2019). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable…
Arrêtés et Décisions de Maire de la commune de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K72800Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés et décisions du maire à caractère non individuel.
Subventions - 2023 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46500Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2023, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Subventions - 2019 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56200Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2019, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K82600Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
Subventions - 2022 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57800Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2022, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Budgets Prévisionnels de la Ville de Guérande - Budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51000À chaque début d’année, le budget de la Ville de Guérande est voté lors d’un Conseil Municipal. Il retrace toutes les dépenses et les recettes prévisionnelles de l’année. Il peut être complété par de…
Délibérations de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
Délibérations de la commune de Baule depuis 2018 Commune de Baule Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K72400Liste des délibérations du conseil municipal de Baule (Loiret) depuis 2018. Un lien renvoie vers les comptes rendus de conseils municipaux
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget …
Subventions depuis 2017 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56800Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès…
Bâtiments communaux de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 15 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Bâtiments communaux de la Ville de La Baule-Escoublac. Identifiés par catégorie (sanitaire, culture, sport, loisir, administration, sécurité, culte, enseignement, commerce, social, tourisme, parcs et…
Arrêtés et Décisions du Président du SIVOM de la Madeleine de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K47900Actes réglementaires pris par le Sivom de la Madeleine de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
