PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89533300Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
liste_OuvragesPrioritairesLB DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K45200La liste des ouvrages prioritaires du bassin Loire-Bretagne est définie dans le cadre du SDAGE 2022-2027.
Les Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRI approuvés, anticipés et multirisques) dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Pont Remy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88927400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 88534700Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 décembre 2016…
Plan de prévention des risques PPRn Falaises Picardes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88536800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan local d'urbanisme de la commune de Le Crotoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88328100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRT SMCA (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 21 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Centres d'examen des permis de conduire Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37200Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théoriq…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2020 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87940000Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Surfaces engagées en conversion en agriculture biologique (CAB) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87735300La conversion à l’agriculture biologique (CAB) est une mesure du PSN (Plan Stratégique National) qui vise à compenser tout ou une partie des surcoûts et manques à gagner liés à l’adoption des pratiqu…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87432100La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mesnil Saint Nicaise Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87430600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86738K00Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC
Sites classés en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K80400La couche SITE\_CLASSE\_S\_R24.shp contient la représentation numérique des périmètres des sites classés en région Centre-Val de Loire. Un site classé est un « monument naturel dont la conservation o…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bouttencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86429400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 43127200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 86427200Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Directive inondation - Cartes des surfaces inondables du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 10 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 8628400Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographi…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Amont de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85739200Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
