Périmètre UNESCO Ville du Havre Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K3K00Périmètre officiel suite à l'inscription du 15 juillet 2005. Saisie sur base du plan parcellaire
243600327_PLUi_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00\[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux…
Périmètre PNRQAD Ville du Havre Mis à jour le 6 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Zonage réglementaire du programme national de rénovation des quartiers anciens dégradés. Saisie sur base du plan parcellaire
Schéma de cohérence territoriale en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 54200Objets surfaciques de l'emprise des schémas de cohérence territoriaux (SCoT) en Charente. La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à part…
Données ADS_année 2017 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2017.
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
Documents d'urbanisme - Communes soumises au RNU Géo2France Mis à jour le 25 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K19800Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU). GEMET : urbanisme. Territoires : Hauts-de-France (Région). Granularité territoriale : Commune française.
Données ADS - année 2015 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2015.
243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
Périmètre de l'AVAP valant SPR Ville du Havre Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00L'AVAP (Aire de Valorisation Architecturale et Patrimoniale) valant SPR (Site Patrimonial Remarquable) intègre une approche patrimoniale, architecturale, urbaine, paysagère et historique ainsi que de…
Autorisations d'urbanisme - Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87813100Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées sur la commune d'Anglet. Fréquence de mise à jour : Annuelle. Liste des autorisations d'urbanisme publiées : …
243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00\[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etr…
36089_ZONE_URBA_20080728 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Jeu-les-Bois. Valide jusqu'au 13 février 2020.
Données ADS_année 2022 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K95800Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2022.
Points d'accès WIFI - Ville de Clermont-Ferrand Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Liste et localisation des points Wifi accessibles gratuitement au public sur la commune de Clermont-Ferrand Producteur : Direction de Usages Numériques (DUN)
36112_ZONE_URBA_20120410 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Mâron. Valide jusqu'au 13 février 2020.
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déol…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
36202_ZONE_URBA_20150430 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36057_ZONE_URBA_20100327 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune Coings. Valide jusqu'au 13 février 2020.
