PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Savinien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 09/11/2001. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
Zonage d’urbanisme dédié à de l’activité Économique, dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31500Zonage des documents d’urbanisme dédié à de l’activité économique, d’après l’Observatoire partenarial des Zones d'Activités Économiques du Rhône (OZAR)
PPRN de la commune de Royan soumis aux aléas submersible, érosion et feu de forêt - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Royan et a été approuvé par arrêté préfectoral du11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les …
PPR LIVRON (64DDTM20020003) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LIVRON (64344) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99820200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN risque submersion marine de la commune de Nieulle sur Seudre - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99622300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Nieulle-sur-Seudre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
OZAR - Observatoire des zones d'activités économiques du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 99639700Données de l'observatoire des zones d'activités économiques du Rhône
Servitude d'utilité publique catégorie PM1 sur le département de l'Aisne DDT Aisne Mis à jour le 9 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 99658500Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 99037400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Sever-de-Saintonge et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Pons en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 99125900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pons et a été approuvé par arrêté préfectoral du 20/11/2000. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 98627100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tonnay-Boutonne et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/1997. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rochefort en Charente-Maritime soumis à l'alea submersion. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 96531100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de de Rochefort et a été approuvé par arrêté préfectoral du 26/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
PPR SAINT-JEAN-DE-LUZ (64DDTM19870005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DE-LUZ (64483) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96326400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 95225200Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 21/12/2012. Les différentes couches prése…
PPRN de la commune de Vaux-sur-mer soumis aux aléas submersion, érosion et feux de forêt - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 95326500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vaux-sur-mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
Plan de prévention des risques naturels SAONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 95230100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de la commune de Aytré (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 94735300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Aytré et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
PPRT de l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle, en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 94535200Ce plan de prévention des risques technologique (PPRT) concerne l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 23/09/16 . Les différentes couches pré…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Romegoux en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 94422900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Romegoux et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
PPRN risque submersion marine sur la commune de Marennes-Hiers-Brouage (Hiers-Brouage)- Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94325800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot …
PPRN de la commune de Saint Georges de Didonne soumis aux aléas submersion, érosion et feu de forêt - Charente-Maritiim Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 94321500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du18/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
