Zone réglementée du PPRI des bassins versants de la Favone et de la Canella - commune de Sari-Solenzara DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Mairies de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4153200Localisation des mairies des communes membres de la Métropole Européenne de Lille. Territoires MEL : SCoT de Lille Métropole. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Administration, act…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 99431300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99334000Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et n…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9909200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
HGM du Vaucluse (84) - Hors PPRi et AZI - BV Eze DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 98841400Une étude HydroGeoMorphologique (HGM) est basée sur l’observation précise des champs d’inondation “naturels” résultant du fonctionnement du cours d’eau. La donnée fournie se limite aux secteurs non-…
Générateur de servitude PM1 liée aux zonages réglementaires d'un PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98747500Générateur de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les …
Aléa retrait-gonflement des sols argileux en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 98829400Aléa retrait-gonflement des sols argileux en Haute-Corse (étude du BRGM datant de novembre 2010).
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 98744000Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
Périmètre du PPRI dans la vallée du STABIACCIU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98622600Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du STABIACCIU modifié le 3/03/2014. Une première version du PPRI du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il s'agit du périm…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE LA SALLE PRUNET Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98352600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98433800La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Zones de submersion en cas de rupture de barrage (Mas Chaban ; Lavaud-Gelade ; Vassivière) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 98013600Objets surfaciques délimitant les zones de submersion sur le département de la Charente en cas de rupture de barrage : de la retenue de Mas Chaban (située sur le département de la Charente) et impac…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION BASSIN DE L'ALLIER Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97945400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18/07/2016 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 98125300Le PPRi de l'agglomération Riomoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 18/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 10 communes. Soit les commune…
Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 97648500l\_parcelles\_risque\_zsce\_22
Routes du département de l'Allier classées au titre du classement sonore des infrastructures terrestres Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 97453500La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant de la Vetricella DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 97432100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 97433200Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que les prescriptions du règlement national issu des articles L581-1 à 13 du code de l…
