Assemblage des zonages réglementés des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97130400Objets surfaciques de l'assemblage des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zone…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant d' Arone DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97027300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Secteur de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse applicable dans le Puy-de-Dôme - 2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96935300A chaque commune sont associés : le zonage hydrographique à l'intérieur du quel sont définies des mesures de restriction de l'usage de l'eau prélevé dans le milieu naturel superficiel, le zonage hy…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96326600Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tardoire en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque …
PPRi du Val de Loir dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96412700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d'aléa Mouvement de terrain - commune de Bonifacio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 96121400Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas mouvements de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE entre 2013 et 2016 dont l'…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96226100Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. L’étude des aléas évalue l…
PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96156700Le PPRi du bassin de l'Angaud a été approuvé par arrêté préfectoral n°20220895 du 20/06/2022 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Billom, Mo…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96232700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 95915400Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires dans le département de Maine-et-Loire(49)
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 95857600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain de Balogna - commune de Balogna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 29 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 95932100Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/06/2021. Il comprend une seule une zone rouge - interdiction
Zonages réglementaires des PPR approuvés et des aléas des PPR prescrits du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 95834900Les outils de contrôle du développement dans les zones exposées à un risque naturel ou technologique se déclinent dans le Puy-de-Dôme sous 4 formes juridiques suivant la date à laquelle ils ont été a…
L_ISOPLETHE_L DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 95711200L\_ISOPLETHE\_L
Routes à Grande Circulation (RGC) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95830200Le présent standard de données COVADIS concerne le réseau des Routes à Grande Circulation (comprenant environ 44.000 km de routes). « Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenanc…
Zone réglementée du PPRI dans le bassin versant du PORTO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 95425800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones agricoles défavorisées dans le département de la Sarthe (Millésime 2019) Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 95539900Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 95354400L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un im…
Zones à Enjeux - Diagnostic PPBE - Plan de prévention du bruit dans l'environnement Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3952510Le Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement (PPBE) est un outil d’action pour prévenir et réduire les effets des nuisances sonores liées aux infrastructures dans les agglomérations (plus d'in…
Zones réglementées des PPRN du département de Corse du Sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94727100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
