Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C nocturne de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95043100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRN de Bellignat DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 94666600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94339000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
BCAE-PE_CartoCE_modifs-2024_DDT90 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94334300BCAE-PE\_CartoCE\_modifs-2024\_DDT90
Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94444800Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94136900En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Risque naturel aléa inondation - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 94649700Couche départementale du risque inondation, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
PPRi de la confluence de la Maine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93763000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Centres sociaux Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3903500Localisation et informations concernant les centres sociaux de Villeneuve-d'Ascq. Territoires MEL : Villeneuve-d'Ascq. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Services, social, santé. S…
Emprise des terrains de camping dans le département du Puy-de-Dôme. Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93631200Les zones des terrains de camping ou de stationnement de caravanes situés totalement ou partiellement dans une zone exposée "risque naturel" ou "technologique" sont fixées par l’arrêté préfectoral no…
Tache urbaine 2007 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 93638900Tache urbaine 2007 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 94042300Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier si possible, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié …
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93336100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
ilevia - Occupation des abris vélos Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3907900Ce jeu de données donne une moyenne du nombre de vélos par abris et par jour de comptage depuis avril 2025. Les comptages sont manuels et réalisés par des opérateurs sur le terrain, il se peut qu'ils…
Plan de prévention du risque inondation dans les bassins versants de San Remedio, La Madunuccia, Arbitrone, Valle Maggiore et Vallon de Saint Joseph DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93229900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Emprises des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines DDT Haute-Corse Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93154900La couche "20210608\_Emprise\_ZBPESM\_2B.shp" présente les zones basses potentiellement exposées aux submersions marines sur les communes de Haute-Corse. Cette couche contient des polygones représent…
Zone d'aléa du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93732500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CEREMA entre 20…
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 93452800Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du co…
classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92743500Chaque infrastructure de transport terrestre du Puy de Dôme classée en fonction de ses caractéristiques sonores par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 pris en vertu de l'article L571-10 du …
Cartes de Bruit Stratégique pour le département de Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 92866900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l'exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
