ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 88552100Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 88425700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRN d'Oyonnax DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 88633200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération d'Angoulême) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88331900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération d'Agoulême, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Aregno en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 88656700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 88740200Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales. Mais la compétence peut être transférée à un groupe…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Baracci DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 87829300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Baracci. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du ris…
Secteurs de bruit autour des infrastructures de transports terrestres en fonction de leur classement sonore - Département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87828600Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2024 en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnemen…
Accord de Droit de préemption urbain destiné à la préservation des ressources en eau destinées à l'alimentation humaine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87730700Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zone…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87641000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones …
DDT05 - Zones d'aléa torrentiel issues d'un PPRN ou d'une carto-informative sur le département des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 87957300Zone exposée à l'aléa torrentiel représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Niveau d'exposition du bruit - Cumul des types de bruit Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3678400Cette donnée est un cumul des bruits issus des infrastructures de transport routier, ferroviaire, aérien et du bruit industriel. Elle alimente la carte stratégique du bruit de 3eme échéance. Une éch…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant de l'OSU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 87224900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant de l'OSU. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risqu…
ZRE du Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 11 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87144000Une Zone de Répartition des Eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des re…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022 DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87146800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de Corse du Sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86824800La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86729600Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPR…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type A nocturne de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 86832500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BALSIEGES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86745500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86724300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
