Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86717700La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86633500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86526600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86528400Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération d'Angoulême, en Charente. L’étude des aléas é…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES CHUTES DE BLOCS TARN ET JONTE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86452400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE ST ETIENNE VALLEE FRANCAISE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86126600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Couche_90_DREAL_2021-07-06 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 86231400Couche\_90\_DREAL\_2021-07-06
Enjeu surfacique du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86025500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85830200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
DDT05 - Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85850900Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de l'Osu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85730900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Réserve de pêche annuelle dans le Maine-et-Loire(49). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 85927800Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Zones interdites à la pêche toute l'année classées en réserves annuelles par …
Zone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu - communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 28 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85620600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risqueZone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu sur les communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 85636000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85522200Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna approuvé le 25/08/2008. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre régle…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85528500Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risq…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BANASSAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85540500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85420800Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Jarnac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85329000Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85120100Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés). Sur le périmètre qu’il c…
