Zone exposée à un ou plusieurs aléas du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (LOT) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 83713300Mise à jour 12/2020 -La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéci…
Zone de Protection Naturelle, Agricole et Forestière du plateau de Saclay (ZPNAF) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 22 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83621300La zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay a été instituée par le décret n°2013-1298 du 27 décembre 2013. La publication au Journal officiel a eu lieu le 31 décembre…
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Sulpice-de-Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83643400Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Sulpice-de-Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour …
Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83525300L'assainissement collectif est un service public local non obligatoire qui incombe aux communes en vertu du II de l'article L2224-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) à l'intérie…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83541600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Charente. (révision) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83434100Objets surfaciques des secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre du département de la Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre l…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 8338500Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83240600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone réglementée du PPRI de la vallée du PRUNELLI DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83125300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 8317800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
ilevia - Flux des entrées et sorties des stations de métro Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3542400Ce jeu de données propose le nombre d'entrées et de sorties des stations de métro, par heure et par station. Ces données sont issues de cellules de comptage présentes sur les portillons dans les stat…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Sagone - communes de Coggia et Vico DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83025700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Sagone sur les communes de Coggia et Vico. La carte d'aléa…
Aléa inondation Balagne du bassin versant du PADULE (2015) DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 83042800Etude hydraulique modélisant l'aléa inondation du Padule sur les communes de Santa-Reparata-di-Balagna et de l'Île-Rousse. Etude réalisée par le bureau d'études BURGEAP en 2015.
État des document d'urbanisme en cours à l'échelle infra-communale dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 83134000En dix ans, le Maine-et-Loire est passé de 381 à 176 communes. De plus la compétence planification a été transférée aux intercommunalités sur une partie du territoire. En attendant l'apporbation des …
Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8323800Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création, la transformation et la démolition de locaux d’activité et de locaux non résidentiels en Îl…
Parcs photovoltaïques au sol Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 83034600Couche SIG décrivant les parcs photovoltaïques au sol autorisés dans le département de la Charente, à partir des renseignements fournis par les services-métiers.
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES BASSINS DE CHASSEZAC ET DE LA CEZE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83038200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83027200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A et d'indice Ln pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82722100Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones allant de 50 dB à 70 dB et plus, par pas de 5 dB pour les infrastructures ferroviaire…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Vienne) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 82342700Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Vienne) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques …
