Plan de zonage du PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Zone d’aléas de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 82226900Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensit…
Zones réglementées des PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82231900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Lden (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82046000La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Plan de prévention du risque mouvement de terrain d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82132600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82040400Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
Fichiers GTFS - EUROMETROPOLE de METZ Eurométropole de Metz Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 264000GTFS (General Transit Feed Specification) statique. Horaires de transports en commun et informations géographiques associées (topographie d'un réseau : emplacement des arrêts, tracé des lignes).
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81817400Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis …
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Hauteurs d'eau DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81849200La couche "L\_AZS\_HtrEau\_Actuel\_S\_02B.shp" présente deux classes de hauteurs d'eau résultantes d'un évènement "actuel" (< 0.5m et > 0.5m) pour les communes de Haute-Corse. Cette couche n'a pas de…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION LOT AMONT Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81941300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81732200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
Périmètre du PPR Inondation de la Vienne- Saint-Léonard-de-noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81933600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN de Frans DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 81436100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81121500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Réserves et parcours de pêche dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 81225300Ensemble des zones réglementées à l'autorisation ou l'interdiction à la pêche sur les cours d'eau du Maine-et-Loire.
Zone d'aléa des bassins versants d'Alzone et d'Agosta - communes de Grosseto-Prugna, Albitreccia et Pietrosella DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 28 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81023600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque des bassins versantsd'Alzone et d'Agosta sur les communes de Grosseto-Prugna, Albitreccia et …
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 80930700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et…
Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L) DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80944800Ouvrage de protection collective linéaire (OPC\_L) : chemin, route, piste, voie, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC linéaires de chaque PPRIF de la Haute-Corse
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80731900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Ln (département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80646100La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
