Arrêtés et Décisions du Président du SIVOM de la Madeleine de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K47900Actes réglementaires pris par le Sivom de la Madeleine de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K57200Les données du compte administratif du budget principal de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46100Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103\_del…
Délibérations de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84100Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
Subventions versées aux associations par la commune de Baule depuis 2015 Commune de Baule Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K87800Liste des subventions données aux associations par la commune de Baule depuis 2015. 3 types de subvention: \- fonctionnement (subvention annuelle) \- exceptionnel (en lien avec une demande ou évèn…
Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis…
Délibérations de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.
Subventions - 2018 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45500Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2018, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2020 Le Poinçonnet Mis à jour le 5 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K59400Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2020.
Les articles du bulletin municipal Argenton, d'une rive à l'autre, depuis juin 2015 Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 21 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60700Liste des articles du bulletin municipal édité depuis juin 2015
Subventions - 2017 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53200Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Arrêtés de la commune de Batz-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K47400Actes réglementaires pris par la Commune de Batz sur Mer. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Comptes financiers uniques de la Ville de Guérande - Budget annexe pompes funèbres CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K47900Les données du compte financier unique de la Ville de Guérande retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2024 Le Poinçonnet Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K42000Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2024
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K66000Budget primitif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, l…
Délibérations de la commune d'Herbignac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K96600Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Herbignac depuis janvier 2019.
Budgets prévisionnels de la Ville de Guérande - Budget annexes pompes funèbres CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K63000À chaque début d’année, le budget annexe "pompes funèbres" de la Ville de Guérande est voté lors d’un Conseil Municipal. Il retrace toutes les dépenses et les recettes prévisionnelles de l’année. Il …
Comptes financiers uniques de la Ville de Guérande - Budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K46500Les données du compte financier unique de la Ville de Guérande retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire
Arrêtés de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 2K52000Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Bureau de vote de La Baule pour widget CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K96100Adresses de La Baule par bureau de vote. Jeux de données utilisé pour le widget de recherche implémenté sur le site internet de la ville de La Baule. Accès à l'application : https\://www\.labaule.f…
