RSA Comp familiale foyers benef CD76 2017a2022 20230817 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K91300Foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole), par composition familiale et année, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Métadonnées Lien ver…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K63000Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
PMI CD76 Activites planification 2018a2020 20210830 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce fichier fournit des informations sur les activités de planification (information sur la contraception, la grossesse, etc. voir définition dans les métadonnées) mises en œuvre par le Département de…
PMI CD76 Accueil des enfants 2018a20 20210831 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce fichier fournit des informations sur les modes d’accueil des enfants en 2018, 2019 et 2020 : nombre d’assistants maternels et familiaux agréés par le Département de la Seine-Maritime, de maisons d…
AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Table des routes du réseau routier départemental de la Seine-Maritime (c'est-à-dire les routes relevant de la compétence du Département) situées en agglomération (au sens du code de la route, c’est-à…
secteurs ANC Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Collectivités compétentes en Assainissement Non cCollectif (ANC) au 1er janvier 2022
Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65700Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Tableau de bord interactif des subventions accordees par le CD76 2019 20220110 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K15100Ce tableau dynamique permet la consultation des aides accordées par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime au cours de l’année civile 2019. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement o…
Assistants maternels 76 2023 20241127 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77300Ce fichier fournit le nombre des assistants maternel agréées en Seine-Maritime au 31 décembre 2024. Les assistantes et assistants maternels sont des professionnels de la petite enfance qui accueillen…
APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K69400Les données proposées ici correspondent au nombre de bénéficiaires et aux dépenses d'aides de l’Allocation Personnalisée à l'Autonomie à Domicile (APAD), payés au titre de l’année 2023, par GIR (Grou…
Périmètres des agences routières du Département de l'Ain Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Secteur des agences routières du département de l'Ain
Astrobus arrets des lignes principales et de proximite Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K75200Couche de données ponctuelles contenant le tracé des arrêts des lignes principales et de proximité de bus de la CALN (réseau Astrobus) mises en place depuis septembre 2023.
Fonds Aide aux Jeunes EPCI CD76 2017a2022 20230731 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Nombre de prestations « Fonds d’Aide aux Jeunes » (FAJ) accordées et versées par année et par EPCI en Seine-Maritime entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2022. Le FAJ concerne les jeunes de 1…
Seance pleniere Clin Paluel Penly CD76 20200303 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K7700Compte-rendu de la séance plénière de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 03 mars 2020 Métadonnées Lien vers les métadonnées…
RSA76 Benef selon situation familiale EPCI 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72700Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon la situation familiale (seul(e) sans enfant, seul(e) avec enfant(s), e…
Itineraires Nautiques PDESI CD76 20210510 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Itinéraires nautiques inscrits - ou en cours d'inscription - au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatifs aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la …
Nbre benef PCH Comm76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de rembourser les dépenses liées à la perte d'autonomie. La PCH comprend 5 formes d'aide…
Points d'apports volontaires de la Métropole TPM Métropole Toulon Provence Méditerranée Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Classe d'entités représentant les points d'apports volontaires pour le tri sélectif sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Aides communes76 dispositif 2017 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Aides départementales aux communes de la Seine-Maritime, par dispositif et par année, de 2017 à 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site du Département de la Sei…
Mesure journaliere Region Occitanie Polluants Principaux Atmo Occitanie Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K01Concentrations moyennes journalières issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Occitanie: monoxyde d'azote NO et dioxyde d'azote NO2,…
