Schéma de cohérence territoriale en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94136600Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 93728500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune des Nouillers et a été approuvé par arrêté préfectoral du 09/10/2001. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 93640200Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 23/12/11. Les différentes couches présent…
Plan de prévention des risques naturels GARON GLOBAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93324700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Geay en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 92325500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Geay et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
PPRT de l'établissement GRATECAP sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 88942900Ce plan de prévention des risques technologique (PPRT) de l'établissement GRATECAP concerne la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 29/03/11 . Les différentes couches pr…
PPR BORDERES (64DDTM20050006 ) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bordéres (64137) , département des Pyrénées-Atlantiques. Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88223600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Augustin-sur-Mer en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 88223400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Augustin-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Jonzac en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 87931500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Jonzac et a été approuvé par arrêté préfectoral du 20/11/2000. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
PPRN de la commune de Meschers sur Gironde soumis aux aleas submersion, éosion et feu de foret - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 87932400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meschers-sur-Gironde, et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11 février 2022. Les différentes couches présentes dans ce l…
PPRN de la commune de Vergeroux soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 86424900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune du Vergeroux et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN de la commune de Esnandes (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85526700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Esnandes et a été approuvé par arrêté préfectoral du11/12/2020. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Chaniers en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 85125700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Chaniers en Charente-Maritime, et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce …
PPRN de la commune de Tonnay-Charente soumis àl'aléa submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 85123900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tonnay-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
PPRT de la Société SDLP - site du Fief de la Repentie sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 84929500Ce plan de prévention des risques Technologiques (PPRT) concerne la Société SDLP - site du Fief de la Repentie sur la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 23/12/2015. L …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Bords en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 84428600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bords et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 84328100Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation. Plan d'occupation des sols (POS), Plan local d'urbanisme (PLU), Plan local d'urbanisme intercommun…
Plan de prévention des risques naturels RHONE AVAL – secteur amont rive droite Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83924200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de la commune de Marans soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 83831500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du1 10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Plan de prévention des risques naturels SAONE MOYEN Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83320600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
