PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75321700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE LES SALELLES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75246300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT05 - Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 4 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75626000Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'…
Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75226200Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente. L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'…
MNT Clermont Riom Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 2 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 751000Modèle numérique de terrain compilé pour Plan de Prévention des risques Inondation (PPRi) Clermont Riom
PPRN de Brion DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 75027500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse Talweg DDT Haute-Corse Mis à jour le 8 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 75335500Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse Talweg. Les données d'origine ont été converties au format covadis par la DDT. Cependant, le …
PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19/12/2013 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74931300Le PPRi du Val d’Allier Issoiriena été approuvé par arrêté préfectoral du 19/12/2013 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 17 communes de Brassac-les-Mines à…
Documents du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74925400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74630900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de l'environnement dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74622300Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de l'environnement dans le Puy-de-Dôme En vue de protéger les habitats naturels figurant sur la liste visée au …
PPRN multi-communal d'Asnières-sur-Saône, Manziat et Vésines DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74570000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC_P) DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74545400Ouvrage de protection collective ponctuel (OPC\_P) : hydrants, bornes, etc. Couche résultante de l'agrégation des OPC ponctuels de chaque PPRIF de la Haute-Corse
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune d'Aulnay-sous-Bois (93005) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74615800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques inondation du Bassin Dordogne Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74926100Plan de prévention des risques inondation du Bassin Dordogne Aval dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 74425700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Même-les-Carrières) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74232700Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Même-les-Carrières, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour…
Périmètre du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 74230200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
L_COURS_EAU_POLICE_EAU DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 74512600L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
Zonage pour les restrictions de prélèvement à usage non professionel dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74239400Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
