pprn_pzr_97105 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72296002019-04-16 - pprn\_pzr\_97105 Plan de zonage réglementaire de la commune de Basse-Terre
PPRi du Thouet dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72114900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7218300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72234300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 7227000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Craz-sur-Reyssouze DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72043800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72024600Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Sagone approuvé le 13/01/1998. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR a…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72833000La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72010100Le PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – a été prescrit par arrêté préfectoral du 30/10/2003 en vertu des articles Il concerne les communes de Dore l’Église, Arlan…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71728800Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux r…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71730000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71744900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71643900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Lden - 2023 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71625600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPRN de Léaz DDT de l'Ain Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71328800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71320300En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TARN Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71225100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de Briance aval DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 71334200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
PPRN de Torcieu DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71122600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Valserhône (territoire de l’ancienne commune de Bellegarde-sur- Valserine) DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71446600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
