Périmètre du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71124000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Déchetteries du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70941700Points localisant l'implantation des déchetteries Les données sont extraites de la base de données SINOE®-Déchets qui propose un grand nombre de données publiques et notamment : La DDT n'est pas re…
PPRN multi-communal de Sermoyer, Arbigny et Saint-Bénigne DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71249600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Linars à Bassac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70827200Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établ…
perimetre d'exposition aux risques PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70921500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 70829200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Roselle, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Centres d'accueil et de loisirs Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3044500Localisation et informations concernant les centres d'accueil et de loisirs (enfance et jeunesse) de Villeneuve-d'Ascq. Territoires MEL : Villeneuve-d'Ascq. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . C…
Zone d'aléa du PPRI du RIZZANESE DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70426700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI du RIZZANESE. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondation réalis…
Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70333800Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières. Le générat…
Parties actuellement urbanisées_PPRI - ENJEUX DDT Haute-Corse Mis à jour le 16 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71028800Données consolidées, à l’échelle départementale, par les services de DDT de Haute-corse à partir des couches Enjeux des PPRI.
DDT05 - Risque naturel aléa chute de Blocs - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 70211700Couche départementale du risque chute de blocs, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
Plan de prévention des risques PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70222300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70132100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70423700Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Même-les-Carrières en Charente. L’étude des aléas évalue l’in…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Sagone DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70026100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention du risque mouvement de terrain du Gozzi DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70225500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70022100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna sur la commune de Cargèse. La carte d'…
Tache urbaine 2009 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 69932800Tache urbaine 2009 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69924900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Lden - 2017 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69823500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
