Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 69923900La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zone réglementée du PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69824000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69823300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69821500Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tude (commune de Chalais) en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
Couche_90_DREAL_2022 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69635100Couche\_90\_DREAL\_2022
PPRN de Toussieux DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69665200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69425300Zonage réglementaire du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories d…
Zone d’aléas de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 69426900Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation du Bandiat en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa…
Plans d'eau du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69421400Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 69534700Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
PPRN multi-communal de Jujurieux, Neuville-sur-Ain et Poncin DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69334000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones d'aléas du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69424100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) des grandes infrastructures routières de Haute-Vienne. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 29 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69223200Le Plan de prévention du bruit dans l'environnement est défini dans le cadre de la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnemen…
Zonages d'alerte en période d'étiage et dans le cadre des arrêtés de restriction de prélèvement d'eau dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69023700Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Rizzanese DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69225600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69124200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69427100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
pprn_pzr_97104 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 68779002007-09-17 - pprn\_pzr\_97104 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baillif
Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68627700Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68523300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
