PPRN de Saint-Jean-de-Niost DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68528100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRI de la GRAVONA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68527700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI de la GRAVONA. La carte d'aléas est le résultat des études du risque inondaiton réali…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION LOT AVAL Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68441800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRI des bassins versants de San Remedio - La Madunuccia - Arbitrone - Valle Maggiore et Vallon de Saint Joseph (Commune d’Ajaccio) DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68331900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68427400Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tardoire) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68422900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Tache urbaine 2012 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 68228800Tache urbaine 2012 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Zonage réglementé de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68230200Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l'Aume et la Couture) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées a…
PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68222800Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Dallet a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. L’approbation par arrêté préfectoral du 4 novem…
Zone réglementée du PPRN Mouvement de terrain de Balogna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 29 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68134200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68125300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
TACHE URBAINE DEAL Guadeloupe Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 68112800Tache urbaine sur le territoire de la Guadeloupe L\_TACHE\_URBAINE\_S Calcul de la tache urbaine : Batiment\@BDTOPOV3®2021 Commune\@BDTOPOV3®2021
Aléa amiante du Grand Bastia DDT Haute-Corse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68013400Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur huit communes de la région de Bastia (Haute-Corse, étude du BRGM de 2013).
Enveloppe des secteurs bruyants définis autour des insfrastuctures de transport terrestre du Puy de Dôme (AP du 01/02/2024) Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68028700Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnemen…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Porto DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68125900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 67930600Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67924700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68014700Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN Inondation du bassin Dordogne Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 6779200Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6774900Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur les communes de Erquy et Plén…
