Délibération subvention logement social H18-003 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9800Délibération n°DL2018-04-04\_12
Délibération subvention logement social H17-001-2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11900Délibération n°DL2017-02-01\_15
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites par type d aide CD 2017 2023 jllt24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K6300Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Tableau de bord interactif BPE 2023 Sport Loisirs Culture CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K7200La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
Délibération subvention logement social H17-008 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 9987500Délibération n°DL2017-10-04\_12
Délibération Subvention Logement social H16-002 - 2016 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 7525400Délibération n°DL2016-12-14\_22
Délibération subvention logement social H18-008 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6955700Délibération n° DL2018-09-26\_21
Délibération subvention logement social H18-006 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5965300Délibération n°DL2018-05-23\_14
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5846100Délibération n° DL2019-02-13\_16
Délibération subvention logement social H18-005 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5825700Délibération n°DL2018-04-04\_14
Douches municipales et toilettes publiques Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K10Emplacement, type et horaires d’ouverture des sanitaires publics de la Ville de Cayenne.
Espaces sportifs Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Liste des espaces sportifs existants et en cours de construction de la Ville de Cayenne.
Espaces Naturels Sensibles des Alpes de Haute-Provence - Liste communes Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 15 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K15900Dans le cadre de la politique "Espaces naturels sensibles", le département des Alpes de Haute-Provence a établi en 2008, un Atlas départemental des espaces naturels sensibles. Cet Atlas des paysages …
Enquête propriétaire Communauté de Communes Maurienne-Galibier Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K23700Données collectées par G2A, issues d'une enquête propriétaire et relative aux hébergements au sein de la Communauté de Communes Maurienne-Galibier. Les variables présentes dans ce jeu de données son…
Communes éligibles au très haut débit Laurine DantanMis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K17500Aménagement numérique du territoire : liste des 93 communes éligibles à l'appel à projet pour la couverture du très haut débit en Saône-et-Loire.
Mission Grand Coeur Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000Cette donnée renseigne différents éléments sur le secteur Grand Cœur (Centre Ville). Pour des raisons de changement et de mise à jour des outils métiers de la mission grand Cœur de la Ville de Montp…
Mission Grand Coeur Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000Cette donnée renseigne différents éléments sur le secteur Grand Cœur (Centre Ville). Pour des raisons de changement et de mise à jour des outils métiers de la mission grand Cœur de la Ville de Montp…
Permis de construire Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Cette donnée renseigne les permis de construire favorables délivrés sur la Commune de Montpellier depuis le 01/01/2000.
Plans de prévention des risques naturels - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques technologiques - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
