Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K58600Les données du compte administratif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Subventions - 2021 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53900Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2021, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Arrêtés de la commune de La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K38500Actes réglementaires pris par la Commune de La Turballe. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents de l'AME Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54200Comme le prévoit l'article 37 de la loi n°2019-828 du 06 août 2019 de transformation de la fonction publique, les régions, les départements, les collectivités territoriales et les établissements publ…
Arrêtés de la Commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K37800Actes réglementaires pris par la Commune du Croisic. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K38000Les données du compte administratif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Molf CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux de Saint molf Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516\_deliberation\_lis…
Délibérations - Mandature 2020/2026 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K46300Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise depuis le 9 juillet 2020, mandature en cours. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux do…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42400Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_deliber…
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K48200Budget primitif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le b…
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2022 Le Poinçonnet Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K74900Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2022.
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du Croisic CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29800Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune du Croisic. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558\_delibera…
Subventions - 2020 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2020, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31300Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516\_deliberati…
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe déchet CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K23400Les données du compte administratif du budget annexe déchet de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2023).
Délibérations de la commune d'Assérac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32500Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Assérac depuis janvier 2020.
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe transport CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K19300Les données du compte administratif du budget annexe transport de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2024).
Arrêtés de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 1K29700Actes réglementaires pris par la Commune du Pouliguen. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Délibérations de la commune de La Turballe CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22500Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de La Turballe depuis janvier 2023
Délibérations - Mandature 2014/2020 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46500\*\*Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et le 11 juin 2020. \*\* Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme …
