Plan local d'urbanisme de la commune de Cambron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82328500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de CRUSNES Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41128000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81329500Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Ville le Marclet Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8149300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79728200Voir résumé non technique
Plan local d'urbanisme de la commune de Corbie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 79736600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enquête Participative Lichens forestiers d’Auvergne et du Massif-Central DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 611000Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au …
Carte de bruit stratégique - Echéance 2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7949800L'élaboration des cartes de l'échéance 2 concerne: Les routes dont le trafic est supérieur à 3 millions de véhicules par an les voies ferrées comptant plus de 30 000 passages de train par an les a…
Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 79432000Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 79439200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52000La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
PPRI Seine (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3966800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Surface d'eau permanente DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3965900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Plan local d'urbanisme de la commune de Domart en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78526700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
circonscriptions_louvetiers_03_12_2024 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78123500Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénév…
PIARA- Aires de retournement des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5995100Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de …
Plan local d'urbanisme de la commune de la Chaussee Tirancourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77927100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
EA_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77833600EA se rapporte aux surfaces artificialisées Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de cul…
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Aval CAC – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77625900Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011,…
