PPR URT (64DDTM19970015) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Urt (64546) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82520400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR LABASTIDE-CEZERACQ (64DDTM19970009) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Labastide-Cézéracq (64288), département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82433800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR AYDIUS (64DDTM19970018) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AYDIUS (64085) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81922400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Base de données historiques des zones humides des dossiers déposés au titre de la police de l’eau en Loire-Atlantique de 2009 à mi-2023 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 81811500Base de données constituée par le Service Eau Environnement pour alimenter le système national d’information géographique des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité qui permet le suiv…
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K72200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Fontcouverte en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 80529400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fontcouverte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 80722600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Port-d'Envaux et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
PPRN risque submersion marine de la commune de Le Gua - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80523100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d eLe Gua et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPR SARE (64DDTM20080014) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sare (64504) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 8058200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 80226700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Julien-de-l'Escap et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de …
Serres maraichères en 2020 en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 80531500Serres présentes en 2020 sur le territoire du département de la Loire-Atlantique recensées à partir de la base BD TOPO de l'IGN et à partir de la photo-interprétation de l'orthophoto de 2020.
PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 79030800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) "mouvement de terrain" concerne la commune de Saintes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/03/2012 . Les différentes couches présentes dan…
PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 79033600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Yves a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les su…
PPR NOUSTY (64DDTM19970011) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Nousty (64419), département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78721300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de Bussac-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 78325100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bussac-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
PPRN de la commune de Talmont-sur-Gironde soumis aux aléas submersion et érosion - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78227300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Talmont-sur-Gironde et a été approuvé par arrêté préfectoral du11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
PPR BAYONNE (64DDTM20060002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bayonne (64102) , département des Pyrénées-Atlantiques. Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77617700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels MORGON NIZERAND Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77123000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPR ETSAUT (64DDTM19970021) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ETSAUT (64223) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77221500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Le Mung en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 77128000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Le Mung et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
