PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Léonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65228900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Saint-Léonard-de-Noblat, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zone d'alea du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65223000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65324200Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs concessionnaires ainsi …
Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65123700L'objectif d'un Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRM sont approuvés par les préfets. Ces plans réglement…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65030400Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
Installation Classée Protection Environnement CENTRE_EQUESTRE (Ponctuel) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 6496300-2017- L\_ICPE\_CENTRE\_EQUESTRE\_P
PPRi de la Moine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64810000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN de Cressin-Rochefort DDT de l'Ain Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64726100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Zones mobiles DDT Haute-Corse Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64737500Zones mobiles exposées à l'action marine, submersibles par définition (plages par exemple) dont l'emprise est définie entre le trait de côte haut et la limite sable sec/sable mouillée digitalisée sur…
Classement des cours d'eau (Liste 1) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement (SDAGE(2022) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64615400L’arrêté du 4 décembre 2012 du Préfet de la région Île-de-France ; Préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie a établi la liste des cours d’eau mentionnée au 1° du I de l’article L. 214-17 du cod…
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6456300Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPR Inondation de la Haute-vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 64525200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Plan de prévention du risque mouvement de terrain de Bonifacio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64424200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 nov. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 6438700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64326900Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établis…
Zone d'alea du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64330200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Perimetres d'exposition aux risques PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64232200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64336900Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Plan de prévention des risques inondation du Bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64130500Plan de prévention des risques inondation du Bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécif…
Enjeux (points) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64025400Entités ponctuelles géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens,…
