Enjeux liés au patrimoine culturel sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64021000La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64032800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles DDT Vaucluse Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64038900Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
Zone d'aléa du PPRI d'AJACCIO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 23 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63928700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI d' AJACCIO dans les bassins versants d'Arbitrone, San Remedio, la Madonuccia, Valle M…
Zones reglementées du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64025300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63921900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN de Saint-Martin-du-Fresne DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63826500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2018 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 63931900Tache urbaine 2018 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 63619800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63526600Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63520000Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur
PPRN de Douvres DDT de l'Ain Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63523500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Injoux-Génissiat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63423400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
pprn_pzr_97103 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 63596002008-01-17 - pprn\_pzr\_97103 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baie-Mahault
Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur Métropole Nice Côte d'Azur Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² ), au niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …
Territoire à risque important d’inondation (TRI) Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 63227300Le géostandard Directive inondation décrit le socle des données géographiques produites sur les 120 territoires à risque important d’inondation (TRI) et cartographiées aux fins de rapportage pour la …
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63226700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du bassin versant de Lava - communes d'Appietto et Alata DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63322100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du bassin versant de Lava sur les communes d'Appietto et Alata. La carte d'aléas est le résul…
PPRN de Château-Gaillard DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63118200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur DDT Mayenne Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63312200Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises réalisées sur le terrain. La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.
