N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61122300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques technologiques généré par la société Titanobel sur les communes de Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut et Ravel (Puy de Dôme) Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61022600Le PPRt Titanobel a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/12/2011 en vertu des articles L515-15 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet d…
Aléa des risques d’inondation concernant les communes des bassins versants du Golo et des cours d’eau situés entre l’exutoire de ce fleuve et le sud de Bastia DDT Haute-Corse Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6094300Aléa des risques d’inondation concernant les communes des bassins versants du Golo et des cours d’eau situés entre l’exutoire de ce fleuve et le sud de Bastia, porté à connaissance en 2022. Etude (B…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60830100La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne (63DDT20070013) prescrit le 28/11/2003 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60530100Le PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne a été prescrit par arrêté préfectoral du 28/11/2003 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la communes de …
PPRi des Affluents de l'Oudon dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6049800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention du risque mouvement de terrain de Balogna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60421600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60611200Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles …
Agregation_N_BRUIT_ZBR_F_B_00_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60320100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Enjeu surfacique du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 6035900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 60019800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES COMMUNES DE BAGNOLS LES BAINS - CHADENET Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59825400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
ilévia - Vitesse moyenne des bus par inter-arrêts Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 263300Ce jeu de données permet d'avoir le nombre de passages et la vitesse moyenne des bus par jour, par ligne et par inter-arrêt, c'est à dire entre 2 arrêts d'une ligne. Territoires MEL : Métropole Euro…
PPRN de Lancrans DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59724300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques technologiques généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme) Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59725600Le PPRt Sanofi-Vertolaye a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/04/2014 en vertu des articles L515-15 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est accessible sur le site int…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5977400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'alea du du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59622200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PPRN de Priay DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59626600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE ESCLANEDES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59443200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59425500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
