PPRN de Saint-Maurice-de-Remens DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59319500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage des communes et communes déléguées éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5934500Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Aléas (carrières) - Commune de Meudon (92048) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 59317000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Dortan DDT de l'Ain Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59325300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRi du Marillais-Divatte dans le département de Maine-et-Loire(49). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59111800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59125400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention du risque inondation dans la vallée du Prunelli DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59230100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Chiuni et de Esigna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58922700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan d'exposition au bruit des aérodromes - Département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 14 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 58922700La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
PPRN de Balan DDT de l'Ain Mis à jour le 8 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58820900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_F_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58920800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Tannay - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5899100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 58920500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels sur l'ensemble du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 58723200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 31 août 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5877600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 DDT Nièvre Mis à jour le 4 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 58617700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
DDT 48 - Cours d'eau validés au titre de la police de l'eau dans le département de la Lozère Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 58418600Date de mise à jour : janvier 2026 Le jeu de donnée contient toute l'hydrographie connue (issues de la BD Topo et des scan 25 d'avant 2011 et complété par des relevés terrain) considérée comme cours …
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5879100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Carte de l'aléa sismique dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5893300La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le législateur s’appuie sur une…
Périmètre du PPR inondation de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 58429400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
