Délibérations - Mandature 2014/2020 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46500\*\*Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et le 11 juin 2020. \*\* Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme …
Bureaux de vote de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 11 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37900Bureaux de vote de la commune de Saint-Lyphard
Délibérations de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28500Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K22800Les données du compte administratif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2023).
Quartiers électoraux de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31600Quartiers électoraux par bureaux de vote de la commune de Saint-Lyphard
Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20500Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738\_delibe…
Catalogue des jeux de données de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10200Catalogue des jeux de données présents sur la plateforme de Cap Atlantique et administré par l'une des collectivités des l'agglomération.
Délibérations du Conseil Municipal de Saint-Herblain Ville de Saint-Herblain Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 87410400Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Herblain à partir de 2024 Cette publication respecte le schéma "Délibérations" du Socle Commun des Données Locales (SCD…
Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82618500Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été tra…
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe transport de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 8198000Budget primitif du budget annexe transport de Cap Atlantique (depuis 2024). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le bud…
Subventions 2024 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81121500Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2024, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Fonction Support - Annuaires communaux du territoire de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 7827900Annuaires communaux du territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Cette liste regroupe les différents services des quinze communes du territoire.
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024 Ville de Saint-Herblain Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7716900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Prénoms des enfants nés à Saint-Herblain (1995-2025) Ville de Saint-Herblain Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7428000Liste des prénoms enregistrés à l'état-civil de Saint-Herblain de 1995 à 2025 avec leur occurrence par année Les variantes orthographiques, avec ou sans accent… d'un même prénom sont conservées tel …
Budget 2025 de la ville du Poinçonnet Le Poinçonnet Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7063800Le budget 2025 de la ville du Poinçonnet.
Budget prévisionnel 2022-2025 de la Ville de Saint-Herblain Ville de Saint-Herblain Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6898400Ce jeu de données a vocation à regrouper les étapes budgétaires des différents exercices de la Ville de Saint-Herblain. Pour le moment, la publication contient Les budgets prévisionnels/primitifs 2…
Marchés publics 2022-2023 conclus par la Ville de Saint-Herblain Ville de Saint-Herblain Mis à jour le 16 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 6509200Liste des marchés publics conclus par la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Herblain en 2022 et 2023 La structure de cette publication est une déclinaison tabulaire des for…
Travaux et autorisation de voirie sur la commune de La Baule CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6296800Travaux et Autorisation de stationnement sur la Commune de La Baule. Données issus des arrêtés.
Fonction Support - Délibérations 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 62611200Liste des délibérations du mandat 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations du conseil communautaire. Jeu de données conforme au…
